JORF n°66 du 19 mars 1994

Art. 1er. - Les articles 2 et 3 du décret du 3 octobre 1990 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit:
I. - A l'article 2, après:
<< Université de Valenciennes; >>,
Ajouter:
<< Université d'Artois;
<< Université du Littoral. >> II. - Au 1 de l'article 3, les mots:
<< Le conseil d'administration de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille comprend, outre son président, trente-six membres ainsi répartis:
<< 1. Huit représentants des établissements auxquels l'institut est rattaché; >> sont remplacés par les mots:
<< Le conseil d'administration de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille comprend, outre son président, quarante membres ainsi répartis:
<< 1. Douze représentants des établissements auxquels l'institut est rattaché: >> III. - Au 1 du même article, après:
<< - le président de l'université de Valenciennes ou son représentant; >> Ajouter:
<< - l'administrateur provisoire de l'université d'Artois ou son représentant; >> << - l'administrateur provisoire de l'université du Littoral ou son représentant; >> IV. - Au 1 de l'article 3, remplacer:
<< - un représentant de chacun des conseils d'administration des établissements mentionnés ci-dessus; >> Par: << - un représentant de chacun des conseils d'administration et des conseils d'université des établissements mentionnés ci-dessus. >>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Les articles 2 et 3 du décret du 3 octobre 1990 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit:

I. - A l'article 2, après:

<< Université de Valenciennes; >>,

Ajouter:

<< Université d'Artois;

<< Université du Littoral. >> II. - Au 1 de l'article 3, les mots:

<< Le conseil d'administration de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille comprend, outre son président, trente-six membres ainsi répartis:

<< 1. Huit représentants des établissements auxquels l'institut est rattaché; >> sont remplacés par les mots:

<< Le conseil d'administration de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille comprend, outre son président, quarante membres ainsi répartis:

<< 1. Douze représentants des établissements auxquels l'institut est rattaché: >> III. - Au 1 du même article, après:

<< - le président de l'université de Valenciennes ou son représentant; >> Ajouter:

<< - l'administrateur provisoire de l'université d'Artois ou son représentant; >> << - l'administrateur provisoire de l'université du Littoral ou son représentant; >> IV. - Au 1 de l'article 3, remplacer:

<< - un représentant de chacun des conseils d'administration des établissements mentionnés ci-dessus; >> Par: << - un représentant de chacun des conseils d'administration et des conseils d'université des établissements mentionnés ci-dessus. >>