Décret n°93-717 du 25 mars 1993

Article 1

Créé le 30 mars 1993

Le service du film de recherche scientifique a pour mission de réaliser des documents audiovisuels, à la demande des enseignants-chercheurs et des étudiants, sur des sujets de recherche traités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche et qui requièrent une illustration audiovisuelle du sujet traité.
Il participe à la distribution des documents audiovisuels scientifiques.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 20 août 2005

Abrogé parDécret n°2005-995 du 17 août 2005art. 9 (Ab) JORF 20 août 2005

En vigueur du mardi 30 mars 1993 au vendredi 19 août 2005

Le service du film de recherche scientifique a pour mission de réaliser des documents audiovisuels, à la demande des enseignants-chercheurs et des étudiants, sur des sujets de recherche traités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche et qui requièrent une illustration audiovisuelle du sujet traité.

Il participe à la distribution des documents audiovisuels scientifiques.