Décret n°93-717 du 25 mars 1993

Article 1

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Article 1

Le service du film de recherche scientifique a pour mission de réaliser des documents audiovisuels, à la demande des enseignants-chercheurs et des étudiants, sur des sujets de recherche traités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche et qui requièrent une illustration audiovisuelle du sujet traité.

Il participe à la distribution des documents audiovisuels scientifiques.

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Créé le 30 mars 1993 · Abrogé le 20 août 2005

Le service du film de recherche scientifique a pour mission de réaliser des documents audiovisuels, à la demande des enseignants-chercheurs et des étudiants, sur des sujets de recherche traités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche et qui requièrent une illustration audiovisuelle du sujet traité.

Il participe à la distribution des documents audiovisuels scientifiques.

Historique des versions

En vigueur du mardi 30 mars 1993 au vendredi 19 août 2005

Source : Légifrance