Abrogé1 août 1997
Créé le 10 mai 1996
Les éducateurs de jeunes enfants des grades provisoires de classe normale et de classe supérieure sont reclassés au 1er août 1996 dans le grade d'éducateur de jeunes enfants de classe normale selon le tableau de correspondance ci-après :
(A) : Situation ancienne ; échelons ; classe supérieure (grade provisoire).
(B) : Situation nouvelle ; échelons ; classe normale.
(C) : Ancienneté conservée dans la limite de la durée de l'échelon d'accueil.
!-------------------------------------!
! A ! B ! C !
!---!-----!---------------------------!
!5e ! 13e ! Ancienneté acquise plus 2 !
! ! !ans dans la limite de 4 ans!
!4e ! 13e ! Moitié de l'ancienneté !
! ! ! acquise dans la limite !
! ! ! de 2 ans. !
!3e ! 12e ! Ancienneté acquise plus !
! ! ! 1 an. !
!2e ! 11e ! Ancienneté acquise plus !
! ! ! 1 an. !
!1er! 10e ! Ancienneté acquise plus !
! ! ! 1 an. !
!---!-----!---------------------------!
(A) : Situation ancienne ; échelons ; classe normale (grade provisoire).
(B) : Situation nouvelle ; échelons ; classe normale.
(C) : Ancienneté conservée dans la limite de la durée de l'échelon d'accueil.
!----!-----!---------------------!
! A ! B ! C !
!----!-----!---------------------!
!12e ! 12e ! Ancienneté acquise. !
!11e ! 11e ! Ancienneté acquise. !
!10e ! 10e ! Ancienneté acquise. !
! 9e ! 9e ! Ancienneté acquise. !
! 8e ! 8e ! Ancienneté acquise. !
! 7e ! 7e ! Ancienneté acquise. !
! 6e ! 6e ! Ancienneté acquise. !
! 5e ! 5e ! Ancienneté acquise. !
! 4e ! 4e ! Ancienneté acquise. !
! 3e ! 3e ! Ancienneté acquise. !
! 2e ! 2e ! Ancienneté acquise. !
!1er ! 1er ! Ancienneté acquise. !
!----!-----!---------------------!
Lorsque l'application des tableaux conduit à reclasser les agents intéressés à un échelon doté d'un indice inférieur à celui dont ils bénéficiaient dans leur grade précédent, ces agents conservent, à titre personnel, le bénéfice de leur indice antérieur jusqu'au jour où ils bénéficient dans leur nouveau grade d'un indice au moins égal.
(A) : Situation ancienne ; échelons ; classe supérieure (grade provisoire).
(B) : Situation nouvelle ; échelons ; classe normale.
(C) : Ancienneté conservée dans la limite de la durée de l'échelon d'accueil.
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! A ! B ! C !
!---!-----!---------------------------!
!5e ! 13e ! Ancienneté acquise plus 2 !
! ! !ans dans la limite de 4 ans!
!4e ! 13e ! Moitié de l'ancienneté !
! ! ! acquise dans la limite !
! ! ! de 2 ans. !
!3e ! 12e ! Ancienneté acquise plus !
! ! ! 1 an. !
!2e ! 11e ! Ancienneté acquise plus !
! ! ! 1 an. !
!1er! 10e ! Ancienneté acquise plus !
! ! ! 1 an. !
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(A) : Situation ancienne ; échelons ; classe normale (grade provisoire).
(B) : Situation nouvelle ; échelons ; classe normale.
(C) : Ancienneté conservée dans la limite de la durée de l'échelon d'accueil.
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! A ! B ! C !
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!12e ! 12e ! Ancienneté acquise. !
!11e ! 11e ! Ancienneté acquise. !
!10e ! 10e ! Ancienneté acquise. !
! 9e ! 9e ! Ancienneté acquise. !
! 8e ! 8e ! Ancienneté acquise. !
! 7e ! 7e ! Ancienneté acquise. !
! 6e ! 6e ! Ancienneté acquise. !
! 5e ! 5e ! Ancienneté acquise. !
! 4e ! 4e ! Ancienneté acquise. !
! 3e ! 3e ! Ancienneté acquise. !
! 2e ! 2e ! Ancienneté acquise. !
!1er ! 1er ! Ancienneté acquise. !
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Lorsque l'application des tableaux conduit à reclasser les agents intéressés à un échelon doté d'un indice inférieur à celui dont ils bénéficiaient dans leur grade précédent, ces agents conservent, à titre personnel, le bénéfice de leur indice antérieur jusqu'au jour où ils bénéficient dans leur nouveau grade d'un indice au moins égal.