Créé le 24 mars 1993 · Abrogé le 19 mars 2008
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Organisation de la formation continue des adultes dans les établissements scolaires
Dans le cadre de l'organisation du groupement d'établissements, animé par son président, les chefs d'établissement élaborent au sein du conseil inter-établissements la politique du groupement d'établissements. Ils assurent, avec leurs adjoints, la responsabilité du déroulement des activités de formation continue des adultes relevant de leur établissement.