Créé le 19 mars 1993 · Abrogé le 18 février 2018
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Conditions d'emploi des enseignants associés
Les enseignants associés sont recrutés pour exercer leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel. Les enseignants à temps plein ne peuvent exercer simultanément une activité professionnelle d'agent public.
Les enseignants à temps partiel exercent une activité professionnelle principale en dehors de leur activité d'enseignement.