A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°60-403 du 22 avril 1960art. 7 (VT) : Avancement des profs d'EPS hors-classe
- Décret n°60-403 du 22 avril 1960art. 7 (VT)
Décret n°92-811 du 18 août 1992
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°60-403 du 22 avril 1960art. 7 (VT)
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°60-403 du 22 avril 1960art. 7 (VT)
Source : Légifrance