JORF n°142 du 20 juin 1992

Art. 1er. - L'article 2 du décret du 26 septembre 1969 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
&lt;<art. 2.="" -="" la="" durée="" et="" les="" modalités="" de="" renouvellement="" des="" nominations="" chercheurs="" associés="" seront="" fixées="" par="" décision="" du="" directeur="" général,="" publiée="" au="" bulletin="" officiel="" centre="" national="" recherche="" scientifique.="" totale="" séjours="" cumulés="" intéressés="" ne="" peut="" être="" supérieure="" à="" trois="" ans.="">&gt;</art.>


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Version 1

Art. 1er. - L'article 2 du décret du 26 septembre 1969 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<<Art. 2. - La durée et les modalités de renouvellement des nominations des chercheurs associés seront fixées par décision du directeur général, publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. La durée totale des séjours cumulés des intéressés ne peut être supérieure à trois ans.>>