Décret n°92-432 du 12 mai 1992

Article 1

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Article 1

Outre le haut fonctionnaire de défense, la mission des affaires juridiques et le bureau du cabinet, l'administration centrale du ministère de l'environnement comprend :

la direction des ressources humaines, des moyens et de la qualité de la vie ;

la direction de l'eau ;

la direction de la prévention des pollutions et des risques ;

la direction de la nature et des paysages ;

la direction de la recherche et des affaires économiques et internationales.

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Créé le 14 mai 1992 · Abrogé le 12 janvier 1994

Outre le haut fonctionnaire de défense, la mission des affaires juridiques et le bureau du cabinet, l'administration centrale du ministère de l'environnement comprend :

  • la direction des ressources humaines, des moyens et de la qualité de la vie ;
  • la direction de l'eau ;
  • la direction de la prévention des pollutions et des risques ;
  • la direction de la nature et des paysages ;
  • la direction de la recherche et des affaires économiques et internationales.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 14 mai 1992 au mardi 11 janvier 1994

Source : Légifrance