Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Classification des zones de construction
Résumé. Le plan distingue trois zones (A, B, C) avec des interdictions de construction spécifiques.
Art. 10. - Le plan peut comporter :
1° Des zones A, dans lesquelles toute construction nouvelle est interdite, sous réserve des aménagements destinés à protéger la forêt ou les constructions existantes ;
2° Des zones B, dans lesquelles sont interdites les constructions nouvelles isolées ainsi que les constructions et installations nouvelles telles que campings, villages de vacances, colonies de vacances et habitations légères de loisirs ;
3° Des zones C, dans lesquelles il n'y a pas lieu à interdiction de construire.