Décret n°92-26 du 9 janvier 1992

Article 18

Créé le 1 janvier 1991 · En vigueur depuis le 1 septembre 2017

L'avancement d'échelon des conservateurs des bibliothèques a lieu à l'ancienneté. Il est prononcé par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur, selon les durées de services figurant au tableau suivant :

GRADES ET ÉCHELONS DURÉES
Conservateur en chef
5e échelon 3 ans
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 1 an
Conservateur
6e échelon 3 ans
5e échelon 2 ans 6 mois
4e échelon 2 ans 6 mois
3e échelon 2 ans 6 mois
2e échelon 2 ans
1er échelon 2 ans
Echelon de stage 1 an 6 mois

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 1 septembre 2017

Modifié parDécret n°2017-852 du 6 mai 2017art. 88

L'avancement d'échelon des conservateurs des bibliothèques a lieu à l'ancienneté.

GRADES ET ÉCHELONS

DURÉES

Conservateur en chef

5e échelon

3 ans

4e échelon

2 ans

3e échelon

2 ans

2e échelon

2 ans

1er échelon

1 an

Conservateur

6e échelon

3 ans

5e échelon

2 ans 6 mois

4e échelon

2 ans 6 mois

3e échelon

2 ans 6 mois

2e échelon

2 ans

1er échelon

2 ans

Echelonde stage

1 an 6 mois

En vigueur du samedi 28 août 2010 au jeudi 31 août 2017

Modifié parDécret n°2010-966 du 26 août 2010art. 6

L'avancement d'échelon des conservateurs des bibliothèques a lieu à l'ancienneté. Ilest prononcé par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur, selon les durées de services figurant au tableau suivant :

GRADES ET ÉCHELONS

DURÉES Conservateur

en chef

5e échelon

3 ans

4e échelon

2 ans

3e échelon

2 ans

2e échelon

2 ans

1er échelon

1 an

Conservateur 6e échelon

3 ans

5e échelon

2 ans 6 mois

4e échelon

2 ans 6 mois

3e échelon

2 ans 6 mois

2e échelon

2 ans

1er échelon

2 ans

2e échelon de stage 6 mois

1er échelon de stage 1

an

En vigueur du mardi 1 janvier 1991 au vendredi 27 août 2010

L'avancement d'échelon des conservateurs des bibliothèques a lieu à l'ancienneté ; il est prononcé par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur, selon les durées de services figurant au tableau suivant :

GRADES ET ECHELONS

ANCIENNETE REQUISE

pour passer à l'échelon supérieur

Conservateur en chef

 

6e échelon

-

5e échelon

3 ans

4e échelon

2 ans

3e échelon

2 ans

2e échelon

2 ans

1er échelon

1 an

Conservateur de 1re classe

 

5e échelon

-

4e échelon

3 ans

3e échelon

2 ans et 6 mois

2e échelon

2 ans

1er échelon

1 an

Conservateur de 2e classe

 

3e échelon

-

2e échelon

3 ans

1er échelon

2 ans