Décret n°92-26 du 9 janvier 1992
TITRE Ier : Corps des conservateurs des bibliothèques
En vigueur depuis le mardi 1 janvier 1991
TITRE Ier : Corps des conservateurs des bibliothèques
CHAPITRE Ier : Dispositions générales
CHAPITRE II : Recrutement
CHAPITRE III : Nomination et titularisation
CHAPITRE IV : Classement
CHAPITRE IV : Reclassement lors de la titularisation
CHAPITRE V : Avancement
CHAPITRE VI : Dispositions diverses