Mesures prévues et textes d’application
Les mesures sont regroupées par disposition. Un texte relié directement à un article apparaît avec celui-ci; les liens établis seulement au niveau du texte sont présentés séparément.
Décrets et arrêtés d'application par article
Sans article spécifique
Arrêté du 27 mai 1992 fixant les conditions de délivrance du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
Arrêté du 27 mai 1992 portant définition du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme