Décret n°92-1082 du 2 octobre 1992

Art. 1er. - Le premier alinéa de l'article 1er du décret du 28 décembre 1984 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes à compter du 1er août 1990:
<<Les fonctionnaires de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (I.N.S.E.R.M.) sont répartis entre les corps suivants:
<<- chargés de recherche;
<<- directeurs de recherche;
<<- ingénieurs de recherche;
<<- ingénieurs d'études;
<<- assistants ingénieurs;
<<- techniciens de la recherche;
<<- adjoints techniques de la recherche;
<<- adjoints techniques de la recherche de 2e classe;
<<- agents techniques de la recherche;
<<- agents techniques de la recherche de 2e niveau;
<<- agents des services techniques de la recherche;
<<- aides techniques de la recherche;
<<- chargés d'administration de la recherche;
<<- attachés d'administration de la recherche;
<<- secrétaires d'administration de la recherche;
<<- adjoints administratifs de la recherche;
<<- agents d'administration de la recherche;
<<- agents de bureau de la recherche.>>

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