Décret n°92-1060 du 1 octobre 1992
CHAPITRE III : Dispositions relatives aux corps des ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'IRSTEA
Abrogé1 janvier 2020
Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020
En vigueur du jeudi 11 mai 2017 au mardi 31 décembre 2019
CHAPITRE III : Dispositions relatives aux corps des ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche du Cemagref→CHAPITRE III : Dispositions relatives aux corps des ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'IRSTEA
En vigueur du vendredi 2 octobre 1992 au mercredi 10 mai 2017
CHAPITRE III : Dispositions relatives aux corps des ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche du Cemagref
Section 1 : Dispositions communes
Section 2 : Dispositions relatives au corps des ingénieurs de recherche
Section 3 : Dispositions relatives au corps des chargés d'administration de la recherche