Décret n°92-1060 du 1 octobre 1992
CHAPITRE II : Dispositions relatives aux corps de chercheurs de l'IRSTEA
Abrogé1 janvier 2020
Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020
En vigueur du jeudi 11 mai 2017 au mardi 31 décembre 2019
CHAPITRE II : Dispositions relatives aux corps de chercheurs du Cemagref→CHAPITRE II : Dispositions relatives aux corps de chercheurs de l'IRSTEA
En vigueur du vendredi 2 octobre 1992 au mercredi 10 mai 2017
CHAPITRE II : Dispositions relatives aux corps de chercheurs du Cemagref
Section 1 : Dispositions communes
Section 2 : Dispositions relatives au corps des directeurs de recherche
Section 3 : Dispositions relatives au corps des chargés de recherche