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Décret n°91-45 du 14 janvier 1991

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Décret n°91-45 du 14 janvier 1991

TITRE Ier : LES PERSONNELS OUVRIERS

Abrogé1 janvier 2017
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Abrogé depuis le dimanche 1 janvier 2017

En vigueur du mercredi 1 août 1990 au samedi 31 décembre 2016

TITRE Ier : LES PERSONNELS OUVRIERS
Section 1 : Le corps des agents chefs
Section 1 : Les agents chefs
Section 2 : Les contremaîtres
Section 2 : Le corps de la maîtrise ouvrière
Section 3 : Le corps des personnels ouvriers
Section 3 : Les maîtres ouvriers
Section 4 : Les ouvriers professionnels