Abrogé28 novembre 2008
Créé le 6 avril 1991 · En vigueur du 28 juin 2005 au 27 novembre 2008
Dès lors que les sections auront atteint l'effectif de treize membres titulaires, l'honorariat sera proposé aux anciens membres correspondants qui n'auront pas été élus membres titulaires dans le cadre des élections précitées, sauf en cas de démission de leur part.