Abrogé28 novembre 2008
Créé le 6 avril 1991 · En vigueur du 28 juin 2005 au 27 novembre 2008
L'Académie de marine est divisée en six sections :
Chaque section est composée de treize membres titulaires.
Les membres honoraires demeurent attachés à la section dont ils sont issus par mise en oeuvre des dispositions de l'article 19-1. Les membres associés ne sont pas affectés à des sections particulières.
- la section "Marine militaire" ;
- la section "Marine marchande, pêche et plaisance" ;
- la section "Sciences et techniques" ;
- la section "Navigation et océanologie" ;
- la section "Histoire, lettres et arts" ;
- la section "Droit et économie".
Chaque section est composée de treize membres titulaires.
Les membres honoraires demeurent attachés à la section dont ils sont issus par mise en oeuvre des dispositions de l'article 19-1. Les membres associés ne sont pas affectés à des sections particulières.