JORF n°69 du 21 mars 1991

Art. 3. - Les personnels d'éducation sont nommés à compter du 1er janvier 1990 en qualité de stagiaire dans le corps mentionné dans le tableau de correspondance ci-après:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0069 du 21/03/1991
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Historique des versions

Version 1

Art. 3. - Les personnels d'éducation sont nommés à compter du 1er janvier 1990 en qualité de stagiaire dans le corps mentionné dans le tableau de correspondance ci-après:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0069 du 21/03/1991

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