Abrogé1 janvier 2017
Créé le 10 octobre 1991 · En vigueur du 1 mars 2012 au 31 décembre 2016
Le décret n° 77-283 du 15 mars 1977 modifié relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès (Mines Alès) est abrogé.
Décret n°91-1035 du 8 octobre 1991
Article 28
Historique des versions
Abrogé depuis le dimanche 1 janvier 2017
En vigueur du jeudi 1 mars 2012 au samedi 31 décembre 2016
Modifié parDécret n°2012-279 du 28 février 2012art. 37
Le décret n° 77-283 du 15 mars 1977 modifié relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des ⏺ mines d'Alès (Mines Alès) est abrogé.
En vigueur du jeudi 10 octobre 1991 au mercredi 29 février 2012
Le décret n° 77-283 du 15 mars 1977 modifié relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès est abrogé.