Décret n°91-1034 du 8 octobre 1991

Article 3

Créé le 10 octobre 1991

L'établissement reçoit :
En formation initiale :
- des élèves titulaires ou stagiaires français et étrangers et des auditeurs libres.
En formation continue et spécialisée :
- des élèves français et étrangers et des auditeurs libres.
En formation par la recherche :
- des élèves chercheurs français et étrangers.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 1 janvier 2017

Abrogé parDécret n°2016-1527 du 14 novembre 2016art. 63

En vigueur du jeudi 10 octobre 1991 au samedi 31 décembre 2016

L'établissement reçoit :

En formation initiale :

- des élèves titulaires ou stagiaires français et étrangers et des auditeurs libres.

En formation continue et spécialisée :

- des élèves français et étrangers et des auditeurs libres.

En formation par la recherche :

- des élèves chercheurs français et étrangers.