A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°85-924 du 30 août 1985art. 32 (V) : Rôle des équipes pédagogiques dans les écoles
→ Version 2
→ Version 2
- Décret n°85-924 du 30 août 1985art. 32 (V)
Décret n°90-978 du 31 octobre 1990
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°85-924 du 30 août 1985art. 32 (V)
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°85-924 du 30 août 1985art. 32 (V)
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