Abrogé27 juillet 2014
Créé le 11 octobre 1990
Les enseignements sont délivrés sans condition d'accès et sans finalité de grade ou de diplôme. Ils sont organisés dans des conditions fixées par l'assemblée du Collège de France.
Créé le 11 octobre 1990
Abrogé depuis le dimanche 27 juillet 2014
En vigueur du jeudi 11 octobre 1990 au samedi 26 juillet 2014