Décret n°90-788 du 6 septembre 1990

Article 4-2

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Article 4-2

Tout au long de la scolarité primaire, des aménagements appropriés sont prévus au profit des élèves intellectuellement précoces ou manifestant des aptitudes particulières qui montrent aisance et rapidité dans les acquisitions scolaires. Leur scolarité peut être accélérée en fonction de leur rythme d'apprentissage.

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Créé le 2 septembre 2005 · Abrogé le 24 mai 2006

Tout au long de la scolarité primaire, des aménagements appropriés sont prévus au profit des élèves intellectuellement précoces ou manifestant des aptitudes particulières qui montrent aisance et rapidité dans les acquisitions scolaires. Leur scolarité peut être accélérée en fonction de leur rythme d'apprentissage.

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En vigueur du vendredi 2 septembre 2005 au mardi 23 mai 2006

Source : Légifrance