Décret n°90-610 du 9 juillet 1990

Article 2

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Article 2

Lorsque le service normal de nuit nécessite un travail intensif, l'indemnité horaire prévue à l'

article 1er

est abondée de la majoration prévue à l'

article 2 du décret du 30 novembre 1988 susvisé

.

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En vigueur du vendredi 13 juillet 1990 au jeudi 3 août 2006

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