Créé le 21 avril 1988 · En vigueur du 1 janvier 2020 au 9 novembre 2023
L'Observatoire de la Côte d'Azur est un établissement public national à caractère administratif, doté de l'autonomie administrative, financière et scientifique.
Il est un établissement-composante d'Université Côte d'Azur.
Il est placé sous la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Abrogé depuis le vendredi 10 novembre 2023
En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 9 novembre 2023
Modifié parDécret n°2019-785 du 25 juillet 2019art. 5
L'Observatoire de la Côte d'Azur est un établissement public national…
Il est un établissement-composante d'Université Côte d'Azur.
Il est placé sous la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche.
En vigueur du jeudi 21 avril 1988 au mardi 31 décembre 2019
L'Observatoire de la Côte d'Azur est un établissement public national à caractère administratif, doté de l'autonomie administrative, financière et scientifique.
Il est placé sous la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur.