Article précédent

Article suivant

Décret n°86-775 du 17 juin 1986

Article 1

Créé le 1 mars 1995

Sont ajoutées à la nomenclature des maladies réputées contagieuses donnant lieu à l'application des dispositions du code rural susvisé les maladies animales suivantes :
  • l'anaplasmose chez les bovins ;
  • la cowdriose dans les espèces bovine, ovine et caprine ;
  • la dermatose nodulaire contagieuse chez les bovins ;
  • l'encéphalite japonaise chez les équidés ;
  • l'encéphalomyélite équine vénézuélienne ;
  • la fièvre de la vallée du Rift dans les espèces bovine, ovine et caprine ;
  • la lymphangite épizootique chez les équidés ;
  • la maladie de Nairobi dans les espèces ovine et caprine ;
  • la peste des petits ruminants ;
  • la pleuropneumonie contagieuse des petits ruminants ;
  • la septicémie hémorragique chez les bovins ;
  • la stomatite vésiculeuse chez les bovins, les équidés et les suidés ;
  • le surra chez les équidés ;
  • la theileriose chez les bovins ;
  • la trypanosomose (Trypanosoma brucei, congolense et vivax) chez les bovins ;
  • la tuberculose dans l'espèce caprine ;
  • la variole dans les espèces ovine et caprine.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 7 août 2003

Abrogé parDécret n°2003-768 du 1 août 2003art. 6 (V) JORF 7 août 2003

En vigueur du mercredi 1 mars 1995 au mercredi 6 août 2003