Abrogé7 août 2003
Abrogé par Décret n°2003-768 du 1 août 2003 - art. 6 (V) JORF 7 août 2003
Créé le 1 mars 1995
Sont ajoutées à la nomenclature des maladies réputées contagieuses donnant lieu à l'application des dispositions du code rural susvisé les maladies animales suivantes :
- l'anaplasmose chez les bovins ;
- la cowdriose dans les espèces bovine, ovine et caprine ;
- la dermatose nodulaire contagieuse chez les bovins ;
- l'encéphalite japonaise chez les équidés ;
- l'encéphalomyélite équine vénézuélienne ;
- la fièvre de la vallée du Rift dans les espèces bovine, ovine et caprine ;
- la lymphangite épizootique chez les équidés ;
- la maladie de Nairobi dans les espèces ovine et caprine ;
- la peste des petits ruminants ;
- la pleuropneumonie contagieuse des petits ruminants ;
- la septicémie hémorragique chez les bovins ;
- la stomatite vésiculeuse chez les bovins, les équidés et les suidés ;
- le surra chez les équidés ;
- la theileriose chez les bovins ;
- la trypanosomose (Trypanosoma brucei, congolense et vivax) chez les bovins ;
- la tuberculose dans l'espèce caprine ;
- la variole dans les espèces ovine et caprine.
1 version