Décret n°85-1060 du 2 octobre 1985

Article 1

Créé le 6 octobre 1992 · En vigueur depuis le 3 mai 2007

Les fonctionnaires de l'Institut de recherche pour le développement (IRD) sont répartis entre les corps suivants : le corps des directeurs de recherche, le corps des chargés de recherche, le corps des ingénieurs de recherche, le corps des ingénieurs d'études, le corps des assistants ingénieurs, le corps des techniciens de la recherche, le corps des adjoints techniques de la recherche, le corps des chargés d'administration de la recherche, le corps des attachés d'administration de la recherche et le corps des secrétaires d'administration de la recherche.
Ces corps de fonctionnaires sont régis par les dispositions du décret du 30 décembre 1983 susvisé et par celles du présent décret.

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En vigueur depuis le jeudi 3 mai 2007

Les fonctionnaires de l'Institut de recherche pour le développement (IRD) sont répartis entre les corps suivants : le corps des directeursde recherche, le corps des chargésde recherche, le corps desingénieurs de recherche, le corps desingénieurs d'études, le corps desassistants ingénieurs, le corps destechniciens de la recherche, le corps desadjoints techniques de la recherche, le corps

des

chargés d'administration de la recherche, le corps desattachés d'administration de la recherche et le corps des secrétaires

d'administration de la recherche.

Ces corps de fonctionnaires sont régis par les dispositions du décret du 30 décembre 1983 susvisé et par celles du présent décret.

En vigueur du mercredi 23 février 2000 au mercredi 2 mai 2007

Les fonctionnaires de l'Institut de recherche pour le développement (IRD) sont répartis dans les corps suivants :

chargés de recherche ;

directeurs de recherche ;

ingénieurs de recherche ;

ingénieurs d'études ;

assistants ingénieurs ;

techniciens de la recherche ;

adjoints techniques de la recherche ;

agents techniques de la recherche ;

agents des services

techniques de la recherche ;

chargés d'administration de la recherche ;

attachés d'administration de la recherche ;

secrétaires d'administration de la recherche ;

adjoints administratifs de la recherche ;

agents d'administration de la recherche

.

Ces corps de fonctionnaires sont régis par les dispositions du décret du 30 décembre 1983 susvisé et celles du présent décret. Ils sont créés à compter du 1er janvier 1984.

En vigueur du mardi 6 octobre 1992 au mardi 22 février 2000

Les fonctionnaires de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.), sont répartis entre les corps suivants :

chargés de recherche ;

directeurs de recherche ;

ingénieurs de recherche ;

ingénieurs d'études ;

assistants ingénieurs ;

techniciens de la recherche ;

adjoints techniques de la recherche ;

adjoints techniques de la recherche de 2e classe ;

agents techniques de la recherche ;

agents techniques de la recherche de 2e niveau ;

aides techniques de la recherche ;

chargés d'administration de la recherche ;

attachés d'administration de la recherche ;

secrétaires d'administration de la recherche ;

adjoints administratifs de la recherche ;

agents d'administration de la recherche ;

agents de bureau de la recherche.

Ces corps de fonctionnaires sont régis par les dispositions du décret du 30 décembre 1983 susvisé et celles du présent décret. Ils sont créés à compter du 1er janvier 1984.