Abrogé par DÉCRET n°2015-1151 du 16 septembre 2015 - art. 17 (V)
Créé le 22 juillet 1984
Le conseil de direction est consulté notamment sur :
L’établissement des programmes de recherche ;
L’établissement du plan et des programmes d'équipement ;
Le budget particulier de l’institut ;
Les questions d'ordre général relatives au personnel.
Il se réunit au moins deux fois par an sur convocation de son président qui fixe l’ordre du jour.
Abrogé depuis le samedi 19 septembre 2015
Abrogé parDÉCRET n°2015-1151 du 16 septembre 2015art. 17 (V)
En vigueur du dimanche 22 juillet 1984 au vendredi 18 septembre 2015
Le conseil de direction est consulté notamment sur :
L’établissement des programmes de recherche ;
L’établissement du plan et des programmes d'équipement ;
Le budget particulier de l’institut ;
Les questions d'ordre général relatives au personnel.
Il se réunit au moins deux fois par an sur convocation de son président qui fixe l’ordre du jour.