Décret n°83-809 du 7 septembre 1983

Article 2-1

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Article 2-1

L'indemnité prévue par le présent décret est exclusive de la prime d'encadrement doctoral et de recherche instituée par le décret du 12 janvier 1990 susvisé.

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En vigueur depuis le 1 septembre 1992

L'indemnité prévue par le présent décret est exclusive de la prime d'encadrement doctoral et de recherche instituée par le décret du 12 janvier 1990 susvisé.

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