Décret n°81-701 du 8 juillet 1981

Article 1

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Article 1

Dans tous les textes réglementaires où figurent des références à la puissance des machines d'un navire, le terme "chevaux" est remplacé par le terme "kilowatt" et le sigle "CV" par le sigle "KW".

Les nouvelles valeurs à retenir, exprimées en kilowatts, s'obtiennent en multipliant les valeurs anciennes, exprimées en chevaux, par le coefficient 0,736.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 14 juillet 1981

Dans tous les textes réglementaires où figurent des références à la puissance des machines d'un navire, le terme "chevaux" est remplacé par le terme "kilowatt" et le sigle "CV" par le sigle "KW".

Les nouvelles valeurs à retenir, exprimées en kilowatts, s'obtiennent en multipliant les valeurs anciennes, exprimées en chevaux, par le coefficient 0,736.

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En vigueur depuis le mardi 14 juillet 1981

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