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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de sécurité au travail en 1981
Résumé. Un décret de 1981 a mis à jour les règles pour assurer la sécurité des travailleurs.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du travailart. R910-10 (M) : Secrétariat des instances de formation professionnelle
→ Version 2 : Changement de structure du secrétariat
→ Version 2 : Changement de structure du secrétariat
- Code du travailart. R910-10 (M)
A créé les dispositions suivantes :
Code du travailart. R910-10 (M) : Secrétariat des instances de formation professionnelle
→ Version 2
→ Version 2
- Code du travailart. R910-10 (M)