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Décret n°81-134 du 11 février 1981

RELATIF AUX INDEMNITES D'HABILLEMENT ALLOUEES AU PERSONNEL DES HARAS NATIONAUX ET DE L'ECOLE NATIONALE DES HARAS OU AFFECTES AUX HARAS NATIONAUX OU A L'ECOLE NATIONALE DES HARAS ASTREINTS AU PORT DE L'UNIFORME

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INDEMNITE DE PREMIERE MISE LORS DE LEUR ENTREE EN FONCTIONS.

INDEMNITE D'ENTRETIEN ET DE RENOUVELLEMENT ALLOUEE ANNUELLEMENT.

ABROGATION DU DECRET 56903 DU 06-09-1956.

Décret n°81-134 du 11 février 1981