Section précédente

Décret n°80-331 du 7 mai 1980

Section parente

Décret n°80-331 du 7 mai 1980

Section suivante

Chapitre Ier

Décret n°80-331 du 7 mai 1980

Annexes

Titre : Aérage AE-1-R

Section unique : Travaux souterrains

Titre : Amiante AM-1-R

Première partie : Protection du personnel

Titre : Atmosphère irrespirable AI-1-R

Section unique : Travaux souterrains

Titre : Bruit

Première partie : Protection du personnel

Titre : Chantiers chauds CC-1-R

Section unique : Travaux souterrains

Titre : Combustibles liquides CL-1-R

Section : Travaux souterrains

Titre : Electricité EL-1-R

Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations

Section 2 : Dispositions complémentaires pour tous les travaux souterrains

Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains classés grisouteux

Section 4 : Dispositions complémentaires pour les travaux d'exploitation d'hydrocarbures et pour les forages traversant un niveau géologique susceptible de dégager des hydrocarbures

Titre : Empoussiérage EM-1-R

Première partie : Protection du personnel

Titre : Entreprises extérieures EE-2-R

Section unique : Dispositions communes à tous les travaux et installations

Titre : Equipements de protection individuelle EPI-1-R

Section unique : Tous travaux et installations

Titre : Equipements de travail ET-2-R

Section 1 : Règles d'organisation et de mise en oeuvre des équipements de travail

Section 2 : Prescriptions techniques applicables pour l'utilisation des équipements de travail

Titre : Explosifs EX-1-R

Première partie : Protection du personnel

Titre : Grisou GR-1-R

Section unique : Travaux souterrains

Titre : Moteurs thermiques MT-1-R

Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux souterrains

Section 2 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains à risque de grisou

Titre : Poussières inflammables PI-2-R

Section unique : Travaux souterrains des mines de charbon

Titre : Rayonnements ionisants RI-1-R

Première partie : Protection du personnel

Deuxième partie : Protection de l'environnement

Titre : Recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluides

Protection du personnel : F0-1P-2-R

Titre : Règles générales RG-1-R

Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations

Section 2 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface

Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux à ciel ouvert

Section 4 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains

Titre : Travail et circulation en hauteur TCH-1-R

Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations

Section 2 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface, les dépendances légales et les travaux à ciel ouvert

Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains

Titre : Véhicule sur pistes VP-1-R

Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations

Section 2 : Dispositions complémentaires pour les exploitations à ciel ouvert

Section 3 : Dispositions complémentaires pour les exploitations souterraines

Titre : Vibrations

En vigueur depuis le jeudi 6 novembre 1986

Annexes

Titre : Aérage AE-1-R

Titre : Amiante AM-1-R

Titre : Atmosphère irrespirable AI-1-R

Titre : Bruit

Titre : Chantiers chauds CC-1-R

Titre : Combustibles liquides CL-1-R

Titre : Electricité EL-1-R

Titre : Empoussiérage EM-1-R

Titre : Entreprises extérieures EE-2-R

Titre : Equipements de protection individuelle EPI-1-R

Titre : Equipements de travail ET-2-R

Titre : Explosifs EX-1-R

Titre : Grisou GR-1-R

Titre : Moteurs thermiques MT-1-R

Titre : Poussières inflammables PI-2-R

Titre : Rayonnements ionisants RI-1-R

Titre : Recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluides

Titre : Règles générales RG-1-R

Titre : Travail et circulation en hauteur TCH-1-R

Titre : Véhicule sur pistes VP-1-R

Titre : Vibrations

Décret n°80-331 du 7 mai 1980

Décret n°80-331 du 7 mai 1980

Annexes

Sur cette page: