Créé le 22 mars 1978 · Abrogé le 20 septembre 2026
Le directeur est responsable de l'exécution des tâches qui incombent au centre. Il propose au conseil le programme des travaux.
Il peut faire appel à des collaborateurs extérieurs ou à des experts.
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Décret n°78-353 du 20 mars 1978
Le directeur est responsable de l'exécution des tâches qui incombent au centre. Il propose au conseil le programme des travaux.
Il peut faire appel à des collaborateurs extérieurs ou à des experts.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 22 mars 1978 · Abrogé le 20 septembre 2026
Le directeur est responsable de l'exécution des tâches qui incombent au centre. Il propose au conseil le programme des travaux.
Il peut faire appel à des collaborateurs extérieurs ou à des experts.
Abrogé depuis le dimanche 20 septembre 2026
En vigueur du mercredi 22 mars 1978 au samedi 19 septembre 2026
Source : Légifrance