Abrogé par Décret n°2012-19 du 4 janvier 2012 - art. 3
Créé le 16 octobre 1975 · Abrogé le 7 janvier 2011
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Promotions dans l'Ordre des Arts et des Lettres
Les promotions sont faites chaque année à l'occasion du 1er janvier et du 14 juillet par arrêté du ministre de la culture et publiées au Bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses.
Dans l'intervalle, il ne peut être accordé de nominations ou de promotions qu'à l'occasion de cérémonies ou de manifestations présidées par un membre du Gouvernement ou son représentant.