Abrogé9 novembre 2012
Créé le 1 juillet 1988
1. Serpillières.
2. Torchons de nettoyage.
3. Bordures et garnitures.
4. Passementerie.
5. Ceintures.
6. Bretelles.
7. Jarretelles et jarretières.
8. Lacets.
9. Rubans.
10. Elastiques.
11. Emballages neufs et vendus comme tels.
12. Ficelles d'emballage et agricoles, ficelles, cordes et cordages autres que ceux visés au point 39 du titre I de la présente annexe. Pour les produits vendus en coupe, l'étiquetage global est celui du rouleau.
13. Napperons.
14. Mouchoirs.
15. Résilles et filets à cheveux.
16. Cravates et noeuds papillons pour enfants.
17. Bavoirs, gants et chiffons de toilette.
18. Fils à coudre, à repriser ou à broder, conditionnés pour la vente au détail en petites unités de quantité nominale inférieure ou égale à 1 gramme.
19. Sangles pour rideaux et persiennes.
2. Torchons de nettoyage.
3. Bordures et garnitures.
4. Passementerie.
5. Ceintures.
6. Bretelles.
7. Jarretelles et jarretières.
8. Lacets.
9. Rubans.
10. Elastiques.
11. Emballages neufs et vendus comme tels.
12. Ficelles d'emballage et agricoles, ficelles, cordes et cordages autres que ceux visés au point 39 du titre I de la présente annexe. Pour les produits vendus en coupe, l'étiquetage global est celui du rouleau.
13. Napperons.
14. Mouchoirs.
15. Résilles et filets à cheveux.
16. Cravates et noeuds papillons pour enfants.
17. Bavoirs, gants et chiffons de toilette.
18. Fils à coudre, à repriser ou à broder, conditionnés pour la vente au détail en petites unités de quantité nominale inférieure ou égale à 1 gramme.
19. Sangles pour rideaux et persiennes.
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