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Décret n°71-61 du 6 janvier 1961

Article 5

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Article 5

L'établissement est organisé en chaires, placées chacune sous l'autorité d'un professeur ou éventuellement d'un maître de conférences, pouvant être groupées en départements sous l'autorité de chefs de départements.

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En vigueur du mercredi 14 janvier 2004 au mercredi 30 novembre 2005

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