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TITRE Ier : Objet et composition de l'ordre

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Article 38

Décret n°63-1196 du 3 décembre 1963

Article 6

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Créé le 11 novembre 1981 · En vigueur du 15 mars 2008 au 30 novembre 2018

Le conseil de l'ordre comprend :

  • le chancelier, président ;
  • neuf membres choisis parmi les dignitaires et commandeurs de l'ordre ;
  • un membre choisi parmi les officiers ;
  • un membre choisi parmi les chevaliers.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 décembre 2018

Abrogé parDécret n°2018-1007 du 21 novembre 2018art. 27

En vigueur du samedi 15 mars 2008 au vendredi 30 novembre 2018

Modifié parDécret n°2008-250 du 13 mars 2008art. 1

En vigueur du mercredi 11 novembre 1981 au vendredi 14 mars 2008