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Décret n°60-389 du 22 avril 1960

Article 11

Effets de cet article

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Abrogé depuis le vendredi 11 septembre 1970

Abrogé parDécret 70-793 1970-09-09 art. 6 JORF 11 septembre 1970

En vigueur du dimanche 24 avril 1960 au jeudi 10 septembre 1970

Si le régime pédagogique ou l'importance des classes sous contrat le justifie, il pourra être prévu par le contrat qu'un professeur coordinateur sera le répondant universitaire de l'école.