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Décret n°60-389 du 22 avril 1960

Article 11

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Article 11

Si le régime pédagogique ou l'importance des classes sous contrat le justifie, il pourra être prévu par le contrat qu'un professeur coordinateur sera le répondant universitaire de l'école.

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Créé le 24 avril 1960 · Abrogé le 11 septembre 1970

Si le régime pédagogique ou l'importance des classes sous contrat le justifie, il pourra être prévu par le contrat qu'un professeur coordinateur sera le répondant universitaire de l'école.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 24 avril 1960 au jeudi 10 septembre 1970

Source : Légifrance