Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un décret de 1991 par un nouveau décret
Résumé. Un décret de 2025 modifie des articles d'un ancien décret de 1991.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 91-875 du 6 septembre 1991Art. 3 → Version 8Décret n° 91-875 du 6 septembre 1991Art. ANNEXE 1 → Version 7Décret n° 91-875 du 6 septembre 1991Art. ANNEXE 2 → Version 7
- Décret n° 91-875 du 6 septembre 1991Art. 3, Art. ANNEXE 1, Art. ANNEXE 2