Art. (10 à 14), Art. (51 à 59), Art. (35 à 38), Art. (30 à 34), Art. (70 à 79), Art. (45 à 50), Art. (80 à 89), Art. (60 à 69), Art. (21 à 29), Art. (15 à 19)
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Modification des numéros et trajets de routes
Résumé. Le décret modifie les numéros et les trajets de plusieurs routes départementales et nationales dans divers départements français.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-615 du 3 juin 2009Art. (10 à 14)Décret n°2009-615 du 3 juin 2009Art. (51 à 59)Décret n°2009-615 du 3 juin 2009Art. (35 à 38)
- Décret n°2009-615 du 3 juin 2009
Art. (10 à 14), Art. (51 à 59), Art. (35 à 38), Art. (30 à 34), Art. (70 à 79), Art. (45 à 50), Art. (80 à 89), Art. (60 à 69), Art. (21 à 29), Art. (15 à 19)