Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Révision des dispositions du Décret n°2009-615
Résumé Le texte modifie certains passages d'un précédent arrêté afin d'ajuster la réglementation en vigueur.
Mots-clés : décret modification législative
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2009-615 du 3 juin 2009 > > Art. (10 à 14), Art. (51 à 59), Art. (35 à 38), Art. (30 à 34), Art. (70 à 79), Art. (45 à 50), Art. (80 à 89), Art. (60 à 69), Art. (21 à 29), Art. (15 à 19) > >
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