Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification et abrogation de dispositions relatives à CY Cergy Paris Université
Résumé Un décret met à jour les règles de l'université CY Cergy Paris.
A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n°2019-1095 du 28 octobre 2019 > > Sct. Chapitre II : Dispositions transitoires, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 13, Sct. Chapitre III : Dispositions finales et autres modifications du code de l'éducation, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2019-1095 du 28 octobre 2019 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3 > >
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