JORF n°0281 du 30 novembre 2025

Article 13

Article 13

La durée passée dans chacun des échelons des grades de directeur d'hôpital est fixée ainsi qu'il suit :
1° Un an pour les six premiers échelons du premier grade ;
2° Dix-huit mois pour les autres échelons du premier grade et les échelons des deuxième et troisième grades.


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Version 1

La durée passée dans chacun des échelons des grades de directeur d'hôpital est fixée ainsi qu'il suit :

1° Un an pour les six premiers échelons du premier grade ;

2° Dix-huit mois pour les autres échelons du premier grade et les échelons des deuxième et troisième grades.