Article 16
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes du décret du 22 décembre 2023
Résumé Les règles pour les relais de la flamme olympique et paralympique sont mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2023-1243 du 22 décembre 2023 > > Art. Annexe 1, Sct. ANNEXES > >
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