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Chapitre II

De la modification du décret portant application de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure au relais de la flamme olympique et au relais de la flamme paralympique

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Article 13

Modification des lieux de célébration pour le relais de la flamme olympique et paralympique

JORF n°0166 du 13 juillet 2024

Article 12

Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du décret relatif au relais de la flamme olympique et paralympique

Résumé Un décret de décembre 2023 est changé selon les règles des articles 13 à 16.

Le décret du 22 décembre 2023 susvisé est modifié conformément aux articles 13 à 16 du présent décret.

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Version 1

Le décret du 22 décembre 2023 susvisé est modifié conformément aux articles 13 à 16 du présent décret.