JORF n°0159 du 6 juillet 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 3 du décret du 22 décembre 2004

Résumé On change des mots et des mentions dans un ancien décret pour mieux parler des compétitions sportives.

L'article 3 du décret du 22 décembre 2004 susvisé est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, le mot : « arrêtée » est remplacé par le mot : « établie » ;
2° Au quatrième alinéa, les mots : « Le match d'ouverture, » sont supprimés ;
3° Au sixième alinéa, le mot : « Coupe » est remplacé par les mots : « Ligue Europa » ;
4° Aux dixième, onzième et douzième alinéas, après le mot : « rugby » sont insérés les mots : « à XV » ;
5° Au quatorzième alinéa, les mots : « demi-finales et les » sont supprimés et les mots : « de la Coupe Davis et de la Fed Cup » sont remplacés par les mots : « des compétitions internationales de nations organisées par la fédération internationale de tennis » ;
6° Aux dix-huitième et vingtième alinéas, les mots : « masculine et féminine » sont supprimés, les mots : « du championnat » sont remplacés par les mots : « des championnats » et après les mots : « d'Europe » sont insérés les mots : « féminin et masculin » ;
7° Aux dix-neuvième et vingt et unième alinéas, les mots : « masculine et féminine » sont supprimés, les mots : « du championnat » sont remplacés par les mots : « des championnats » et après le mot : « monde » sont insérés les mots : « féminin et masculin ».


Historique des versions

Version 1

L'article 3 du décret du 22 décembre 2004 susvisé est ainsi modifié :

1° Au premier alinéa, le mot : « arrêtée » est remplacé par le mot : « établie » ;

2° Au quatrième alinéa, les mots : « Le match d'ouverture, » sont supprimés ;

3° Au sixième alinéa, le mot : « Coupe » est remplacé par les mots : « Ligue Europa » ;

4° Aux dixième, onzième et douzième alinéas, après le mot : « rugby » sont insérés les mots : « à XV » ;

5° Au quatorzième alinéa, les mots : « demi-finales et les » sont supprimés et les mots : « de la Coupe Davis et de la Fed Cup » sont remplacés par les mots : « des compétitions internationales de nations organisées par la fédération internationale de tennis » ;

6° Aux dix-huitième et vingtième alinéas, les mots : « masculine et féminine » sont supprimés, les mots : « du championnat » sont remplacés par les mots : « des championnats » et après les mots : « d'Europe » sont insérés les mots : « féminin et masculin » ;

7° Aux dix-neuvième et vingt et unième alinéas, les mots : « masculine et féminine » sont supprimés, les mots : « du championnat » sont remplacés par les mots : « des championnats » et après le mot : « monde » sont insérés les mots : « féminin et masculin ».