JORF n°0287 du 5 décembre 2024

Chapitre 3 : Les vice-présidents

Article 29

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination et rôle des vice-présidents de l'UBE

Résumé Les vice-présidents de l'UBE sont choisis par le président et le conseil d'administration, ils ont les mêmes responsabilités que le président et doivent inclure des rôles spécifiques et peuvent avoir des responsabilités supplémentaires dans des établissements-composantes.

Les vice-présidents de l'UBE

Sur proposition du président de l'UBE, des vice-présidents sont nommés individuellement par le conseil d'administration à la majorité simple des membres présents ou représentés et, pour le ou les vice-présidents chargés de la recherche, de la formation et de la vie universitaire, après avis du conseil académique. La durée du mandat des vice-présidents est fixée par le président et ne peut dépasser la durée de son mandat.
Les vice-présidents sont placés sous l'autorité directe du président de l'UBE, qui définit leurs attributions en veillant à couvrir les principales missions de l'UBE. Des vice-présidences dédiées au conseil d'administration, à la recherche, à la formation et aux étudiants doivent obligatoirement être constituées.
Le président peut également nommer des vice-présidents fonctionnels, en charge de coordonner des activités qu'il définit.
Une vice-présidence de l'UBE a minima est affectée à un établissement-composante. Le ou les vice-présidents de l'UBE provenant des établissements-composantes sont alors nommés par le conseil d'administration sur proposition du président.

Article 30

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Composition et rôle du bureau de l'UBE

Résumé Le bureau de l'UBE est composé du président, des vice-présidents et du directeur général, et le président peut inviter d'autres personnes pour aider à prendre des décisions.

Le bureau de l'UBE
Le bureau de l'UBE est composé du président, des vice-présidents, ainsi que du directeur général des services. Le président peut y inviter, compte tenu de l'ordre du jour, toute autre personne dont la présence lui paraît utile.
Le bureau assiste le président dans la préparation et la mise en œuvre des délibérations du conseil d'administration.