Article 11
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Utilisation de la marque par l'UBE
Résumé L'UBE et ses partenaires doivent respecter les règles d'utilisation de leur marque et faire en sorte que tout le monde les connaisse.
La marque de l'UBE
L'UBE, ainsi que ses établissements-composantes et associés, s'engagent à respecter la charte d'utilisation de la dénomination de l'UBE et son architecture de marque. Ils s'engagent également à participer pleinement au développement de la visibilité et de la notoriété de l'UBE dans le respect du système de marques.
Les établissements-composantes et les établissements associés mentionnent cette qualité dans tous leurs documents et publications faisant mention du campus sur le territoire de la Région Bourgogne-Franche-Comté, selon des modalités définies par le règlement intérieur.
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